Les honoraires d’un avocat: comment ça fonctionne ?
Les honoraires d’un avocat sont libres.
Ainsi pour une même procédure, vous trouverez des avocats vous annonçant des honoraires et des systèmes de facturation sensiblement différents.
Il est donc préférable de solliciter une convention d’honoraires aux termes de laquelle tout sera détaillé.
Le plus couramment, les avocats pratiquent les types de facturation suivants :
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Honoraires au temps passé
Tel que son nom l’indique, l’avocat facture le temps passé sur votre dossier.
Il vous indique donc son taux horaire qu’il multiplie aux nombres d’heures qu’il aura consacré à votre dossier.
2. Honoraires au forfait
Une nouvelle fois tout est dit dans le titre, l’avocat fonctionne au forfait.
De cette manière, il indique au client le montant total qui lui sera facturé pour toute la procédure.
Généralement, les justiciables préfèrent ce système car ils ont une visibilité sur la somme qu’ils devront exposer pour toute la procédure, à l’inverse de l’honoraire au temps passé.
Toutefois, certains avocats pratiquent un honoraire mixte.
Ainsi, une base forfaitaire est convenue pour un nombre d’heure précis, et au-delà, une facturation au temps passé est appliquée.
3. Honoraires contenant un honoraire de résultat
Toujours dans le cadre d’une convention d’honoraires, l’avocat et le client prévoient que l’avocat percevra une somme forfaitaire définie, à laquelle s’ajoutera un honoraire de résultat.
L’honoraire de résultat est un pourcentage calculé sur la réussite du dossier.
Ainsi, en cas d’échec de la procédure, l’avocat ne percevra que l’honoraire forfaitaire convenue.
A l’inverse, en cas de réussite de la procédure, l’avocat percevra un pourcentage des sommes revenant à son client.
Ce système est apprécié généralement des personnes ayant des revenus limités mais ne pouvant pas bénéficier de l’aide juridictionnelle, car cet honoraire forfaitaire spécifique est moindre par rapport à un honoraire forfaitaire classique.
L’honoraire de résultat ne peut pas être mis en place sur tous les types de dossiers, il faut que le dossier s’y prête, et cela dépend également de la nature du litige.
Une nouvelle fois, je ne peux donc que vous conseiller de vous renseigner auprès de l’Avocat que vous contacterez sur le type d’honoraires qu’il pratique.